Conseil Municipal du 27 mai 1933




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 001Séance du 27 Mai 1933|-|Villa Lainé - Registre D17 Page 001 - Délibération
D17 Page 002Buanderie|-|Logement du Commissaire de police|-|Rue du Vieux Moulin|-|Quai Auguste Prévost|-|Station de pompage|-|Comptes administratif et de gestion|-|Règlement du budget - Registre D17 Page 002 - Délibération
D17 Page 003Budget additionnel de 1933 - Registre D17 Page 003 - Délibération
D17 Page 007Budget additionnel vicinal de 1933|-|Paiement à l'Usine céramique de Beugin-la-Comté|-|Approbation de marchés - Registre D17 Page 007 - Délibération
D17 Page 008Prix du 14 Juillet|-|Enlèvement des ordures ménagères|-|Demande d'allocation de retraite Gourion - Registre D17 Page 008 - Délibération
D17 Page 009Garantie pour branchement d'eau|-|Terrains pour nouveau cimetière|-|Amortissement de l'emprunt pour réseau électrique|-|Aménagement du réseau électrique - Registre D17 Page 009 - Délibération
D17 Page 010Subventions|-|Dons du Comité des fêtes de Chelles-la-Marne|-|Hôtel des postes|-|Fiches spéciales - Registre D17 Page 010 - Délibération
D17 Page 011Création de classes|-|Travaux communs d'associations|-|Prix de l'électricité|-|Monument aux Morts|-|Taxe sur les automobiles - Registre D17 Page 011 - Délibération
D17 Page 012Cours de natation|-|Questions diverses|-|Achat de la benne automobile - Registre D17 Page 012 - Délibération
D17 Page 013Distribution des prix - Registre D17 Page 013 - Délibération
D17 Page 014Côtes irrécouvrables|-|Pétition du Quartier de l'Ardenne|-|Panneau de publicité|-|Demande de boîte aux lettres - Registre D17 Page 014 - Délibération
D17 Page 015Adjudication pour fourniture de gravillon|-|Pistes pour piétons|-|Analyses d'eau|-|Acquisition terrains des cottages|-|Chauffage central Ecole des garçons - Registre D17 Page 015 - Délibération
D17 Page 016Approbation de mémoires|-|Lettre de M. Poirier|-|Stationnement des autobus|-|Bains-Douches - Registre D17 Page 016 - Délibération
D17 Page 018Compagnie des Eaux - Création d'un bureau à Chelles|-|Chemins de fer - Voitures métalliques|-|Extension du Marché Volant avenue du Maréchal Foch - Registre D17 Page 018 - Délibération
D17 Page 019Avis de création de classes|-|Remerciements|-|Subvention départementale pour le chômage|-|Approbation d'une police d'abonnement|-|Canalisations d'eau avenue Claude Bernard|-|Vœu pour le suffrage des femmes|-|Propositions - Registre D17 Page 019 - Délibération
D17 Page 020Demande de boîtes aux lettres - Registre D17 Page 020 - Délibération
D17 Page 021Comité secret - Registre D17 Page 021 - Délibération
D17 Page 022Séance du 10 Août 1933|-|Quai Auguste Prévost (2ème partie - Réception provisoire) - Registre D17 Page 022 - Délibération
D17 Page 023Réfection du chemin du Sempin |-|4° Réseau d'égouts|-|Réfection du chemin du Bel-Air|-|Lettre de M. Margueritte|-|Boîtes aux lettres|-|Bains-Douches|-|Ecole Jules Ferry - Registre D17 Page 023 - Délibération
D17 Page 024Ecole des garçons - centre|-|Modification de l'éclairage public|-|Demandes de subventions|-|Autobus du Pin - Registre D17 Page 024 - Délibération
D17 Page 025Boule sportive chelloise|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Côtes irrécouvrables|-|Police d'assurance|-|Curage de la rivière des Dames - Registre D17 Page 025 - Délibération
D17 Page 026Fourniture de coke|-|Acquisition de terrain pour école et marché|-|Avis de subventions |-|Installation de l'eau à l'école des Coudreaux - Registre D17 Page 026 - Délibération
D17 Page 027Branchement d'eau avenue Claude Bernard|-|Demande de M. Gourion Directeur des abattoirs|-|Gratifications|-|Caisse de retraites des employés communaux|-|Logement du commissariat|-|Redevance pour cours complémentaire et supérieur|-|Achat de mobilier scolaire - Registre D17 Page 027 - Délibération
D17 Page 028Garantie pour la Société d'Habitations à Bon Marché|-|Prix de l'électricité|-|Approbation de Marchés et Mémoires|-|Proposition d'achat de terrain Boulevard Chilpéric - Registre D17 Page 028 - Délibération
D17 Page 029Communications diverses|-|Liste électorale - Tribunal et chambre de commerce|-|Répartiteurs des contributions - Registre D17 Page 029 - Délibération
D17 Page 030Classificateurs|-|Vœux de l'association des Maires du Canton de Lagny|-|Demande de l'association de l'avenue Jehan de Chelles|-|Canalisation d'eau - Avenue des Anémones|-|Cours professionnels|-|Débits de boissons - zone de protection - Registre D17 Page 030 - Délibération
D17 Page 031Analyse de l'eau|-|Curage du rû de Chantereine - Registre D17 Page 031 - Délibération